Informations légales

Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004.

Dernière mise à jour : Novembre 2026

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Éditeur du site

Raison socialeB2N LUXURY MOBILITY
Forme juridiqueSAS (société par actions simplifiée)
Capital social5 400 €
Siège social222 rue du Simond, 01090 Guereins, France
SIRET109 345 330 00012
RCS109 345 330 R.C.S. Bourg-en-Bresse
Numéro TVA intracommunautaireFR44109345330
Licence de transport intérieur de personnesn° 2026/84/0001757, valable jusqu’au 6 septembre 2036
Inscription au registreRegistre des transporteurs publics routiers de personnes, DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Directeur de la publicationBryce CORRAND
Email de contactbryce.corrand@b2n-luxurymobility.com
Téléphone+33 7 59 25 58 50
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Hébergement

HébergeurOVH SAS
Adresse2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site webwww.ovhcloud.com
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Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site et l'application TukTuk de l'Alpe, accessibles notamment depuis https://tuktuk-alpes.com, ainsi que les textes, logos, images, icônes, interfaces et logiciels, sont la propriété de B2N LUXURY MOBILITY, de TukTuk de l'Alpe ou de leurs concédants. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation non autorisée de tout ou partie de ces éléments est interdite.

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B2N LUXURY MOBILITY met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et dans l'application. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent exister. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité. B2N LUXURY MOBILITY ne saurait être tenue responsable des dommages indirects pouvant résulter de l'accès au service ou de l'utilisation de ses contenus.

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Liens hypertextes

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Droit applicable et juridiction

Le droit français s'applique sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. En cas de litige, le consommateur peut saisir les juridictions légalement compétentes, notamment celles prévues par l'article R. 631-3 du Code de la consommation.

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Médiation et règlement des litiges

En cas de litige, contactez d’abord B2N LUXURY MOBILITY pour rechercher une solution amiable. Médiateur de la consommation compétent : coordonnées à ajouter après sa désignation.

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